Légal

Mentions
légales

En vigueur au 25 juin 2026

Éditeur

Mobilité AO
E-mail : mobiliteao@gmail.com

Hébergement du site vitrine

LWS (Ligne Web Services)
SAS
2 rue Jules Ferry, 88190 Golbey, France
www.lws.fr

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site vitrine et l'application Mobilité AO (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons) sont la propriété exclusive de Mobilité AO ou font l'objet d'une licence d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales et civiles.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Mobilité AO n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit béninois. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents de Cotonou seront seuls compétents.